Comment se faire offrir les frais de notaire ?

par | Sep 20, 2022 | Immobilier

Sommaire:

En plus du prix d’achat de votre bien immobilier, vous devrez payer divers autres frais (tels que les frais d’agence immobilière, les frais de notaire, les frais de déménagement, les frais juridiques, etc.). Vous devez inclure les frais de notaire ou les coûts d’acquisition, qui peuvent ajouter 2 à 8 % supplémentaires au prix d’achat d’une maison, que vous recherchiez quelque chose de tout neuf ou d’un peu plus aguerri. Avant de signer l’acte officiel d’achat chez le notaire, vous avez deux options pour réduire le prix d’achat…

Comment réduire les frais de notaire de manière simple ? 

La grande majorité des frais de notaire étant constituée d’impôts qui reviennent à l’État, l’État n’acceptera pas une baisse de ses impôts, il est donc clair que négocier les frais de notaire n’est pas viable. Étant donné que la rémunération du notaire ne représente qu’une si petite fraction de ses honoraires totaux, il est difficile de s’attendre à ce qu’il aille au-delà de l’appel du devoir. Cependant, il existe des stratégies pour minimiser les frais de notaire au minimum.

Est-ce les frais de notaire ou le prix d’achat que vous devez payer ?

S’il est vrai que vous devrez rémunérer un notaire pour ses services tout au long d’une acquisition, sa rémunération (sa rémunération, ou « émoluments ») ne représente qu’une petite fraction du total que vous devrez payer. En réalité, des droits de mutation irrévocables sont en cause (DTMO). La plupart de ces frais proviennent des impôts que le notaire perçoit et reverse au trésor public. La rémunération du notaire, ou la prestation notariale, ne représente qu’une fraction des honoraires facturés par le notaire.

Payer séparément les frais d’agence peut réduire les frais de notaire

Le prix de vente du bien immobilier sert de base pour déterminer les frais de notaire. Et certainement pas sur les sociétés de recherche immobilière qui ont été utilisées pour localiser cette propriété. Par conséquent, la commission peut être déduite du prix de vente.

La commission versée à votre agent immobilier peut être déduite du prix de vente avant que les frais de notaire ne soient déterminés. Selon les termes du contrat de vente, le vendeur ou l’acheteur peut être responsable du paiement des frais de courtage associés. Si l’acheteur est responsable des commissions d’agent immobilier (qui doivent être incluses dans l’annonce), les frais de notaire seront calculés en fonction du bénéfice net du vendeur sur la vente, qui sera inférieur au total des commissions en raison de l’élimination de la commission sur le prix de vente.

En revanche, si le vendeur est responsable du paiement de la commission, vous devrez ajouter ce montant au prix d’achat lors du calcul des frais de notaire, ce qui augmentera ces frais. Si vous souhaitez réduire vos frais de notaire, mieux vaut privilégier les mandats avec frais d’agence à la charge de l’acquéreur. Acheter et vendre entre particuliers est un moyen d’éviter d’avoir à décider.

Soustrayez la valeur des meubles de la valeur du bien

Le prix de vente du bien, ou sa valeur immobilière, est la base sur laquelle sont calculés les frais de notaire. Par conséquent, la valeur des meubles d’une propriété n’est pas prise en compte lors de la détermination des honoraires du notaire. Vous pouvez déduire le coût des meubles de la valeur de la propriété si la location que vous envisagez en contient, comme une cuisine entièrement équipée, une buanderie à domicile, une salle de bain avec baignoire et douche, etc.

Quelle est la procédure à suivre pour réduire les meubles afin de réduire les frais de notaire ?

Vous devez faire l’inventaire du mobilier et estimer sa valeur (en ajoutant un facteur de vétusté si nécessaire). Il reste alors à soustraire le prix de vente du total. Il n’est pas nécessaire de fournir des justifications, précise le notaire, mais si le fisc a des doutes sur votre honnêteté, il peut vous demander des reçus.

A lire aussi : qui doit payer les frais de notaire en cas de rachat de soulte ?

Découvrez comment déterminer les honoraires de votre notaire.

Le site de l‘Ordre des Notaires de France propose un calculateur d’honoraires pour les transactions immobilières. Vos frais de notaire peuvent également être estimés en consultant un notaire. Étant donné que les notaires sont payés à l’acte, en appeler un pour une estimation des frais ne vous coûtera pas un centime. Boris Vienne l’affirme avec audace, « On peut prévoir une somme proche de 100 ou 200 €. »

Bon à savoir : si vous achetez du neuf, vous pouvez économiser sur les frais de notaire. Il y a maintenant une diminution des frais de notaire, qui oscillent désormais entre 2 et 3% du prix de vente du bien au lieu des 8% précédents. Que vous deviez investir dans une nouvelle construction ou dans un bâtiment plus ancien dépend entièrement de l’utilisation que vous en faites.

Cette économie de coûts permet de compenser les prix souvent plus élevés associés aux voitures neuves. De plus, certains annonceurs vont jusqu’à payer les frais d’avocat ! Quelque chose à penser lors du choix d’un endroit pour vivre.